Archives départementales de la Sarthe
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Les inventaires en Mayenne / Jean Steunou in L'Oribus, n° 64 (octobre 2005)
[article]
Titre : Les inventaires en Mayenne : application de la loi du 9 décembre 1905 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Steunou, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : P. 3-31, ill. Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] époque contemporaine
[Mots clés] législation
[Mots clés] Mayenne : commune, département de la Mayenne
[Mots clés] séparation des Églises et de l'ÉtatCote : PER 956 Début période : 1905 Fin période : 1905
in L'Oribus > n° 64 (octobre 2005) . - P. 3-31, ill.[article] Les inventaires en Mayenne : application de la loi du 9 décembre 1905 [texte imprimé] / Jean Steunou, Auteur . - 2009 . - P. 3-31, ill.
Langues : Français (fre)
in L'Oribus > n° 64 (octobre 2005) . - P. 3-31, ill.
Catégories : [Mots clés] époque contemporaine
[Mots clés] législation
[Mots clés] Mayenne : commune, département de la Mayenne
[Mots clés] séparation des Églises et de l'ÉtatCote : PER 956 Début période : 1905 Fin période : 1905 Loi ayant pour objet la réalisation d'économies, la création de nouvelles ressources fiscales et diverses mesures d'ordre financier / Ministère des finances
Titre : Loi ayant pour objet la réalisation d'économies, la création de nouvelles ressources fiscales et diverses mesures d'ordre financier Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère des finances, Auteur Editeur : Paris : Journaux officiel Année de publication : 1924 Importance : 12 p. Format : 33 cm Note générale : Extrait du Journal Officiel de la République française du 23 mars 1924. Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] administration centrale
[Mots clés] économie
[Mots clés] finances publiques
[Mots clés] législationCote : BIB AA 4035 Début période : 1924 Fin période : 1924 Loi ayant pour objet la réalisation d'économies, la création de nouvelles ressources fiscales et diverses mesures d'ordre financier [texte imprimé] / Ministère des finances, Auteur . - Paris : Journaux officiel, 1924 . - 12 p. ; 33 cm.
Extrait du Journal Officiel de la République française du 23 mars 1924.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Mots clés] administration centrale
[Mots clés] économie
[Mots clés] finances publiques
[Mots clés] législationCote : BIB AA 4035 Début période : 1924 Fin période : 1924 Réservation
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Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BIB19742 BIB AA 4035 Brochure Archives départementales de la Sarthe Magasin Disponible Loi et ordonnance du Roi concernant l'indemnité des émigrés, des condamnés et des déportés, suivies de celles sur la dette publique et l'amortissement, avec les tableaux de dépréciation du papier-monnaie, pour les départemens (sic) de la Sarthe et de la Mayenne
Titre : Loi et ordonnance du Roi concernant l'indemnité des émigrés, des condamnés et des déportés, suivies de celles sur la dette publique et l'amortissement, avec les tableaux de dépréciation du papier-monnaie, pour les départemens (sic) de la Sarthe et de la Mayenne : depuis le 1er janvier 1791 jusqu'au 1er vendémiaire an 5 [...] Type de document : texte imprimé Editeur : Le Mans [France] : Impr. Monnoyer Année de publication : 1825 Importance : 36 p. Format : 23 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] bien national
[Mots clés] déflation
[Mots clés] époque contemporaine
[Mots clés] législation
[Mots clés] Mayenne : département
[Mots clés] monnaie
[Mots clés] Révolution française : 1789-1799
[Mots clés] Sarthe : départementCote : BIB C 3 Début période : 1791 Fin période : 1825 Loi et ordonnance du Roi concernant l'indemnité des émigrés, des condamnés et des déportés, suivies de celles sur la dette publique et l'amortissement, avec les tableaux de dépréciation du papier-monnaie, pour les départemens (sic) de la Sarthe et de la Mayenne : depuis le 1er janvier 1791 jusqu'au 1er vendémiaire an 5 [...] [texte imprimé] . - Le Mans [France] : Impr. Monnoyer, 1825 . - 36 p. ; 23 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Mots clés] bien national
[Mots clés] déflation
[Mots clés] époque contemporaine
[Mots clés] législation
[Mots clés] Mayenne : département
[Mots clés] monnaie
[Mots clés] Révolution française : 1789-1799
[Mots clés] Sarthe : départementCote : BIB C 3 Début période : 1791 Fin période : 1825 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00110061 BIB C 3 Livre Archives départementales de la Sarthe Magasin Disponible La loi sur les archives de 2008 et ses conséquences / Hélène Servant in La Gazette des archives, n° 225 (2012)
[article]
Titre : La loi sur les archives de 2008 et ses conséquences : actes de la journée d'études du groupe interrégional Bretagne-Pays de la Loire de l'Association des archivistes français : 6 décembre 2001 Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène Servant, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : P. 61-104 Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] archives : généralités
[Mots clés] communication de documents
[Mots clés] époque contemporaine
[Mots clés] législation
[Mots clés] stratégie de la communicationCote : PER 994 Début période : 2008 Fin période : 2011
in La Gazette des archives > n° 225 (2012) . - P. 61-104[article] La loi sur les archives de 2008 et ses conséquences : actes de la journée d'études du groupe interrégional Bretagne-Pays de la Loire de l'Association des archivistes français : 6 décembre 2001 [texte imprimé] / Hélène Servant, Auteur . - 2012 . - P. 61-104.
Langues : Français (fre)
in La Gazette des archives > n° 225 (2012) . - P. 61-104
Catégories : [Mots clés] archives : généralités
[Mots clés] communication de documents
[Mots clés] époque contemporaine
[Mots clés] législation
[Mots clés] stratégie de la communicationCote : PER 994 Début période : 2008 Fin période : 2011 Mise en place et application de la loi de séparation des Églises et de l'État en Eure-et-Loir / Christophe Hémery in Bulletin de la Société archéologique d'Eure-et-Loir, n° 86 (octobre-novembre-décembre 2005)
[article]
Titre : Mise en place et application de la loi de séparation des Églises et de l'État en Eure-et-Loir : évènements et réactions Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Hémery, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : P. 1-26, ill. Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] époque contemporaine
[Mots clés] Eure-et-Loir : département
[Mots clés] législation
[Mots clés] séparation des Églises et de l'ÉtatCote : PER 1058 Début période : 1905 Fin période : 1905
in Bulletin de la Société archéologique d'Eure-et-Loir > n° 86 (octobre-novembre-décembre 2005) . - P. 1-26, ill.[article] Mise en place et application de la loi de séparation des Églises et de l'État en Eure-et-Loir : évènements et réactions [texte imprimé] / Christophe Hémery, Auteur . - 2009 . - P. 1-26, ill.
Langues : Français (fre)
in Bulletin de la Société archéologique d'Eure-et-Loir > n° 86 (octobre-novembre-décembre 2005) . - P. 1-26, ill.
Catégories : [Mots clés] époque contemporaine
[Mots clés] Eure-et-Loir : département
[Mots clés] législation
[Mots clés] séparation des Églises et de l'ÉtatCote : PER 1058 Début période : 1905 Fin période : 1905 Normes juridiques et pratiques judiciaires / Benoît Garnot
PermalinkUne nouvelle loi pour les archives / Pascal Even in La Revue administrative, n° 369 (mai 2009)
PermalinkOrganismes HLM et collectivités territoriales / Françoise Mouchel-Borghero
PermalinkAux origines des cimetières contemporains / Régis Bertrand
PermalinkPanorama sur l'histoire des institutions hospitalières de 1789 à nos jours / Jean-Marie Clément in Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux, n° 113 (2004)
PermalinkPour une politique des archives / [Guy] [Thuillier] in La Revue administrative, n° 387 (mai-juin 2012)
PermalinkLe pouvoir en actes / Archives nationales (France)
PermalinkLa première séparation de l'Église et de l'État sous la Révolution, a-t-elle eu lieu ? / Bernard Plongeron in Revue d'histoire de l'Église de France, t. 91, n° 227 (juillet-décembre 2005)
PermalinkLa préservation des archives privées et l'intérêt public / Marie Cornu
PermalinkProtéger l'enfant ouvrier / Karen Fiorentino in Revue historique, n° 682 ([01/06/2017])
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