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Classification locale > 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS > 17.3. - Droit et réglementation > 17.3.B. - Droit privé
17.3.B. - Droit privé |
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ARCH3733 16 J 605 Travaux inédits Archives départementales de la Sarthe Magasin Disponible [Actes relevés dans la liasse cotée 4 E LI/111 de l'étude notariale de Maître Boyvier, à Savigné-l'Evêque, en 1768] / Jean-Pierre Delaperrelle
Titre : [Actes relevés dans la liasse cotée 4 E LI/111 de l'étude notariale de Maître Boyvier, à Savigné-l'Evêque, en 1768] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Delaperrelle Année de publication : [1997] Importance : 7 p. manuscrites Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Classification locale] 01. - SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE:01.3. - Inventaires, catalogues de sources
[Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.3. - Droit et réglementation:17.3.B. - Droit privé
[Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.5. - Institutions civiles et judiciaires:17.5.15. - notariat
[Classification locale] 26. - HISTOIRE LOCALE : MONOGRAPHIES PAR LOCALITÉS:26.3. - Autres:Savigné-l'Evêque
[Classification locale] 27. - HISTOIRE CHRONOLOGIQUE DU MAINE ET DE LA SARTHE:27.3. - Temps modernes (XVIe s. - 1788): [1768]Cote : 16 J 475 Informations éditeurs : Début période : 1768 Fin période : 1768 [Actes relevés dans la liasse cotée 4 E LI/111 de l'étude notariale de Maître Boyvier, à Savigné-l'Evêque, en 1768] [texte imprimé] / Jean-Pierre Delaperrelle . - [1997] . - 7 p. manuscrites ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Classification locale] 01. - SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE:01.3. - Inventaires, catalogues de sources
[Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.3. - Droit et réglementation:17.3.B. - Droit privé
[Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.5. - Institutions civiles et judiciaires:17.5.15. - notariat
[Classification locale] 26. - HISTOIRE LOCALE : MONOGRAPHIES PAR LOCALITÉS:26.3. - Autres:Savigné-l'Evêque
[Classification locale] 27. - HISTOIRE CHRONOLOGIQUE DU MAINE ET DE LA SARTHE:27.3. - Temps modernes (XVIe s. - 1788): [1768]Cote : 16 J 475 Informations éditeurs : Début période : 1768 Fin période : 1768 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ARCH3265 16 J 475 Travaux inédits Archives départementales de la Sarthe Magasin Disponible
Titre : [Actes relevés dans les liasses cotées 4 E 39/202 à 215 de l'étude notariale de maître Jean Breton l'aîné, à Dollon et Saint-Michel-de-Chavaignes, de 1668 à 1681] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Delaperrelle Année de publication : [2000] Importance : [11 p. manuscrites non paginées] Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Classification locale] 01. - SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE:01.3. - Inventaires, catalogues de sources
[Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.3. - Droit et réglementation:17.3.B. - Droit privé
[Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.5. - Institutions civiles et judiciaires:17.5.15. - notariat
[Classification locale] 25. - HISTOIRE DES INDIVIDUS:BRETON (Jean)
[Classification locale] 26. - HISTOIRE LOCALE : MONOGRAPHIES PAR LOCALITÉS:26.3. - Autres:Dollon
[Classification locale] 26. - HISTOIRE LOCALE : MONOGRAPHIES PAR LOCALITÉS:26.3. - Autres:Saint-Michel-de-Chavaignes
[Classification locale] 27. - HISTOIRE CHRONOLOGIQUE DU MAINE ET DE LA SARTHE:27.3. - Temps modernes (XVIe s. - 1788): [1668-1681]Cote : 16 J 573 Informations éditeurs : Début période : 1668 Fin période : 1681 [Actes relevés dans les liasses cotées 4 E 39/202 à 215 de l'étude notariale de maître Jean Breton l'aîné, à Dollon et Saint-Michel-de-Chavaignes, de 1668 à 1681] [texte imprimé] / Jean-Pierre Delaperrelle . - [2000] . - [11 p. manuscrites non paginées] ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Classification locale] 01. - SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE:01.3. - Inventaires, catalogues de sources
[Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.3. - Droit et réglementation:17.3.B. - Droit privé
[Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.5. - Institutions civiles et judiciaires:17.5.15. - notariat
[Classification locale] 25. - HISTOIRE DES INDIVIDUS:BRETON (Jean)
[Classification locale] 26. - HISTOIRE LOCALE : MONOGRAPHIES PAR LOCALITÉS:26.3. - Autres:Dollon
[Classification locale] 26. - HISTOIRE LOCALE : MONOGRAPHIES PAR LOCALITÉS:26.3. - Autres:Saint-Michel-de-Chavaignes
[Classification locale] 27. - HISTOIRE CHRONOLOGIQUE DU MAINE ET DE LA SARTHE:27.3. - Temps modernes (XVIe s. - 1788): [1668-1681]Cote : 16 J 573 Informations éditeurs : Début période : 1668 Fin période : 1681 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ARCH3641 16 J 573 Travaux inédits Archives départementales de la Sarthe Magasin Disponible
Titre : [Actes relevés dans les minutes notariales de la cote 4 E 189] : [étude de maître Hilaire Raguideau, à Pirmil, en 1782] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Delaperrelle Année de publication : [2000] Importance : 2 p. manuscrites Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Classification locale] 01. - SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE:01.3. - Inventaires, catalogues de sources
[Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.3. - Droit et réglementation:17.3.B. - Droit privé
[Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.5. - Institutions civiles et judiciaires:17.5.15. - notariat
[Classification locale] 25. - HISTOIRE DES INDIVIDUS:RAGUIDEAU (Hilaire)
[Classification locale] 26. - HISTOIRE LOCALE : MONOGRAPHIES PAR LOCALITÉS:26.3. - Autres:Pirmil
[Classification locale] 27. - HISTOIRE CHRONOLOGIQUE DU MAINE ET DE LA SARTHE:27.3. - Temps modernes (XVIe s. - 1788): [1782]Cote : 16 J 561 Informations éditeurs : Début période : 1782 Fin période : 1782 [Actes relevés dans les minutes notariales de la cote 4 E 189] : [étude de maître Hilaire Raguideau, à Pirmil, en 1782] [texte imprimé] / Jean-Pierre Delaperrelle . - [2000] . - 2 p. manuscrites ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Classification locale] 01. - SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE:01.3. - Inventaires, catalogues de sources
[Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.3. - Droit et réglementation:17.3.B. - Droit privé
[Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.5. - Institutions civiles et judiciaires:17.5.15. - notariat
[Classification locale] 25. - HISTOIRE DES INDIVIDUS:RAGUIDEAU (Hilaire)
[Classification locale] 26. - HISTOIRE LOCALE : MONOGRAPHIES PAR LOCALITÉS:26.3. - Autres:Pirmil
[Classification locale] 27. - HISTOIRE CHRONOLOGIQUE DU MAINE ET DE LA SARTHE:27.3. - Temps modernes (XVIe s. - 1788): [1782]Cote : 16 J 561 Informations éditeurs : Début période : 1782 Fin période : 1782 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ARCH3601 16 J 561 Travaux inédits Archives départementales de la Sarthe Magasin Disponible
Titre : Appel à la mémoire et à la conscience des honnêtes gens [...] Type de document : texte imprimé Auteurs : Joséphine-Henriette Negrier de la Crochardière Editeur : Paris : Impr. Moessard Année de publication : 1833 Importance : 104 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.3. - Droit et réglementation:17.3.B. - Droit privé
[Classification locale] 25. - HISTOIRE DES INDIVIDUS:LE PRINCE DE LA CROCHARDIERE (Charles)Notes de thèse : Mémoire écrit à l'occasion de l'affaire qui l'opposait à ses demi frère et soeur, relative à la succession de leur père : le Prince de Claircigny, d'une famille du Mans, épousa en premières noces une demoiselle Legris de la Pommeraye dont il eut une fille, Joséphine. Profitant de l'absence de sa femme partie en Anjou avec son accord pourtant, il fit prononcer le divorce et lui fit signer une renonciation à ses biens. Remarié, il eut deux enfants. La procédure entamée a pour but de faire annuler le divorce afin que les biens paternels soient partagés entre les trois enfants Cote : 13 F 113 Informations éditeurs : Impr. Moessard (Paris), 1833. Appel à la mémoire et à la conscience des honnêtes gens [...] [texte imprimé] / Joséphine-Henriette Negrier de la Crochardière . - Paris : Impr. Moessard, 1833 . - 104 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Classification locale] 17. - VIE SOCIALE, POLITIQUE, DROIT, INSTITUTIONS:17.3. - Droit et réglementation:17.3.B. - Droit privé
[Classification locale] 25. - HISTOIRE DES INDIVIDUS:LE PRINCE DE LA CROCHARDIERE (Charles)Notes de thèse : Mémoire écrit à l'occasion de l'affaire qui l'opposait à ses demi frère et soeur, relative à la succession de leur père : le Prince de Claircigny, d'une famille du Mans, épousa en premières noces une demoiselle Legris de la Pommeraye dont il eut une fille, Joséphine. Profitant de l'absence de sa femme partie en Anjou avec son accord pourtant, il fit prononcer le divorce et lui fit signer une renonciation à ses biens. Remarié, il eut deux enfants. La procédure entamée a pour but de faire annuler le divorce afin que les biens paternels soient partagés entre les trois enfants Cote : 13 F 113 Informations éditeurs : Impr. Moessard (Paris), 1833. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00120341 13 F 113 Livre Archives départementales de la Sarthe Magasin Disponible Baux ruraux et dissimulation fiscale en Anjou au XVIIIe siècle / Claude Chéreau in Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, t. 83, 1976, n°1, p. 111-125 ([18/05/2008])
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