Code des usages locaux à caractère agricole du département de la Sarthe / Chambre d'agriculture (Sarthe)

Public ISBD Titre : Code des usages locaux à caractère agricole du département de la Sarthe : établi en exécution de la loi du 3 janvier 1924 [...] (approuvé par le Conseil général le 24 novembre 1936) Type de document : texte imprimé Auteurs : Chambre d'agriculture (Sarthe), Auteur ; C. Toutain, Collaborateur Editeur : Le Mans [France] : Impr. Jobidon Année de publication : 1937 Importance : IX-370 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] droit rural [Mots clés] Sarthe : département Cote : BIB K 11 Code des usages locaux à caractère agricole du département de la Sarthe : établi en exécution de la loi du 3 janvier 1924 [...] (approuvé par le Conseil général le 24 novembre 1936) [texte imprimé] / Chambre d'agriculture (Sarthe), Auteur ; C. Toutain, Collaborateur . - Le Mans (France) : Impr. Jobidon, 1937 . - IX-370 p. ; 25 cm. Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] droit rural [Mots clés] Sarthe : département Cote : BIB K 11

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BIB679	BIB K 11	Livre	Archives départementales de la Sarthe	Magasin	Disponible

Dictionnaire des usages ruraux et urbains de tous les cantons du ressort de la cour d'appel d'Angers (Maine-et-loire, Mayenne, Sarthe) / A. Robert

Public ISBD Titre : Dictionnaire des usages ruraux et urbains de tous les cantons du ressort de la cour d'appel d'Angers (Maine-et-loire, Mayenne, Sarthe) : avec le texte des lois les plus usuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Robert, Auteur ; [Eugène] Gasté, Auteur Editeur : Angers [France] : Impr.-Libr. E. Barassé Année de publication : 1872 Importance : XI-283 p. Format : 17 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] droit rural [Mots clés] Maine-et-Loire : département [Mots clés] Mayenne : département [Mots clés] Sarthe : département Cote : BIB K 15 Dictionnaire des usages ruraux et urbains de tous les cantons du ressort de la cour d'appel d'Angers (Maine-et-loire, Mayenne, Sarthe) : avec le texte des lois les plus usuelles [texte imprimé] / A. Robert, Auteur ; [Eugène] Gasté, Auteur . - Angers (France) : Impr.-Libr. E. Barassé, 1872 . - XI-283 p. ; 17 cm. Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] droit rural [Mots clés] Maine-et-Loire : département [Mots clés] Mayenne : département [Mots clés] Sarthe : département Cote : BIB K 15

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00140342	BIB K 15	Livre	Archives départementales de la Sarthe	Magasin	Disponible

Extrait des usages ruraux et locaux du département de la Sarthe concernant spécialement le canton de Sablé

Public ISBD Titre : Extrait des usages ruraux et locaux du département de la Sarthe concernant spécialement le canton de Sablé : révisés en exécution des arrêtés de M. le préfet de la Sarthe en date du 15 octobre 1909 et 31 octobre 1912 Type de document : texte imprimé Editeur : Sablé-sur-Sarthe [France] : Impr.-Libr. E. Coconnier Année de publication : 1922 Importance : 47 p. Format : 16 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] droit rural [Mots clés] Sablé-sur-Sarthe : canton Cote : 13 F 934 Extrait des usages ruraux et locaux du département de la Sarthe concernant spécialement le canton de Sablé : révisés en exécution des arrêtés de M. le préfet de la Sarthe en date du 15 octobre 1909 et 31 octobre 1912 [texte imprimé] . - Sablé-sur-Sarthe (France) : Impr.-Libr. E. Coconnier, 1922 . - 47 p. ; 16 cm. Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] droit rural [Mots clés] Sablé-sur-Sarthe : canton Cote : 13 F 934

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00070177	13 F 934	Livre	Archives départementales de la Sarthe	Magasin	Disponible

Instruction sur les usages ruraux du canton de Montfort-le-Rotrou (Sarthe) / Étienne-Louis Guiet

Public ISBD Titre : Instruction sur les usages ruraux du canton de Montfort-le-Rotrou (Sarthe) Type de document : texte imprimé Auteurs : Étienne-Louis Guiet Editeur : Le Mans [France] : Impr.-libr. Fleuriot Année de publication : 1842 Importance : 16 p. Format : 20,5 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] droit rural [Mots clés] Montfort-le-Gesnois : canton Cote : BIB K 34 Instruction sur les usages ruraux du canton de Montfort-le-Rotrou (Sarthe) [texte imprimé] / Étienne-Louis Guiet . - Le Mans (France) : Impr.-libr. Fleuriot, 1842 . - 16 p. ; 20,5 cm. Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] droit rural [Mots clés] Montfort-le-Gesnois : canton Cote : BIB K 34

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00080385	BIB K 34	Livre	Archives départementales de la Sarthe	Magasin	Disponible

Le rôle du tabellion dans l'élaboration des contrats / Isabelle Bretthauer in Histoire et sociétés rurales, n° 30 (2e semestre 2008)

Public ISBD [article]  inHistoire et sociétés rurales > n° 30 (2e semestre 2008) . - P. 91-103, ill., tabl. Titre : Le rôle du tabellion dans l'élaboration des contrats : l'exemple d'un bail de métairie en Normandie (1371) Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Bretthauer, Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : P. 91-103, ill., tabl. Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] droit rural [Mots clés] exploitation agricole [Mots clés] Moyen Age [Mots clés] Neufchâtel-en-Saosnois : commune [Mots clés] ordre religieux : cistercien [Mots clés] Saint-Paterne : commune [Mots clés] seigneurie Note de contenu : Aux origines de la métairie de Mallèfre (commune de Saint-Paterne ?), qui faisait autrefois partie du domaine de l'abbaye de Perseigne (commune de Neufchâtel-en-Saosnois). Cote : PER 1225 Début période : 1371 Fin période : 1371 [article] Le rôle du tabellion dans l'élaboration des contrats : l'exemple d'un bail de métairie en Normandie (1371) [texte imprimé] / Isabelle Bretthauer, Auteur . - 2008 . - P. 91-103, ill., tabl. Langues : Français (fre) in Histoire et sociétés rurales > n° 30 (2e semestre 2008) . - P. 91-103, ill., tabl. Catégories : [Mots clés] droit rural [Mots clés] exploitation agricole [Mots clés] Moyen Age [Mots clés] Neufchâtel-en-Saosnois : commune [Mots clés] ordre religieux : cistercien [Mots clés] Saint-Paterne : commune [Mots clés] seigneurie Note de contenu : Aux origines de la métairie de Mallèfre (commune de Saint-Paterne ?), qui faisait autrefois partie du domaine de l'abbaye de Perseigne (commune de Neufchâtel-en-Saosnois). Cote : PER 1225 Début période : 1371 Fin période : 1371

Une si longue (re)construction / Michel Gautier in Histoire et sociétés rurales, n° 38 (2e semestre 2012)

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Une si longue (re)construction / Michel Gautier

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Syndicat libre des propriétaires de la Prée commune dite de Souligné-sous-Ballon

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Syndicat de travaux

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Usages locaux du canton de Bonnétable (Sarthe) suivis du Code rural et de la loi commentée du 12 juillet 1909 sur le bien de famille insaisissable / E. Chevalier

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Usages locaux des trois cantons du Mans / Hamelin

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Usages locaux urbains et ruraux du département de la Sarthe (33 cantons) / C. Vaganay

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Usages ruraux du canton de Brûlon

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Les usages ruraux du canton de La Flèche / Gustave Jousse

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Les usages ruraux du canton de Mayet / Gustave Jousse

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